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Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
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Ci-après dénommées ensembles les « Parties ». Les Parties conviennent que les présentes Conditions Générales régissent exclusivement leur relation. Piccadilly Time se réserve le droit de modifier ponctuellement les Conditions Générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. ARTICLE 1 – OBJET Les Conditions Générales visent à définir les modalités de vente entre Piccadilly Time et le client, à partir de la passation de commande jusqu’aux services après-vente. Toute commande sur le site www.piccadilly-time.com suppose nécessairement la prise de connaissance par le client des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande et l'acceptation de l'intégralité de leur contenu. L'acceptation de ces conditions générales de ventes prend effet lors de la validation de la commande. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par le client. Piccadilly Time se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions générales de ventes, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification. ARTICLE 2 – LA COMMANDE 2.1 Identification préalable du client Pour passer une commande, le client doit s’identifier avec son adresse email et son mot de passe. Pour toute première commande, le client devra suivre une procédure d'inscription indiquée sur le site Internet www.piccadilly-time.com En cas de perte ou d’oubli du mot de passe, le client pourra le redemander en se rendant sur son compte client et en cliquant sur « Mot de Passe Oublié ? ». Il recevra alors son mot de passe sur l’adresse email qu’il a communiqué au moment de son inscription. Le client peut également s’adresser à vanessa@piccadilly-time.com pour demander l’envoi du mot de passe sur son adresse email. Le numéro de téléphone et l'adresse de messagerie électronique ne sont utilisés par Piccadilly Time que dans le cadre du processus de commande et ne sont communiqués qu'aux prestataires de livraison à des fins d'information du client sur la livraison de son colis. 2.2 Enregistrement et validation de la commande Le client devra choisir au moment de la commande l’adresse de livraison et le mode de livraison. Le client a la possibilité de modifier son panier avant paiement, cette dernière étape étant considérée comme la validation de la commande, formalisant le contrat de vente entre Piccadilly Time et le client. Piccadilly Time accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un courrier électronique. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte du client, Piccadilly Time se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu'à la résolution du problème. Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client doit consulter son compte client sur le Site Internet www.piccadilly-time.com ou envoyer un mail à vanessa@piccadilly-time.com. ARTICLE 3 – LES MODALITES DE PAIEMENT Pour régler sa commande, le Client dispose à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au processus de commande et présentés sur le site de Piccadilly Time. Pour un paiement par chèque et virement, la commande ne sera envoyée au client qu'après réception du chèque ou du virement par la société Piccadilly Time. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, Piccadilly Time se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et d'un justificatif de domicile, pour les paiements par chèque. ARTICLE 4 – LES PRIX Les prix des produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande. Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). En effet, le client devra par ailleurs régler une somme calculée au moment de la validation de la commande, en fonction du poids de celle-ci. Cette somme correspond à une participation aux frais de préparation et traitement de la commande, ainsi qu'au transport de la commande par la Poste ou Mondial Relay (sauf s'il bénéficie d'une offre spéciale l'exonérant). Le montant des frais de traitement sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits présents sur le site Internet www.piccadilly-time.com et documents de vente. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client validée. ARTICLE 5 – LA LIVRAISON Les produits commandés sur le site Internet www.piccadilly-time.com ne pourront être expédiés que dans les pays indiqués dans les modes de livraison, à l’adresse indiquée lors de la commande. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées, Piccadilly Time ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livraison. Dans ce cas les frais engagés pour une nouvelle livraison seront à la charge du client et facturés à leur coût réel. Si le client ne va pas chercher son colis dans les points relais ou la Poste dans le délai de conservation des colis, il devra payer une deuxième livraison s'il souhaite recevoir à nouveau son colis. Piccadilly Time ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de récupération du colis. Si le client réside en dehors de la zone de livraison précisée ci-dessus et souhaite obtenir une livraison à l'étranger, il peut demander un devis pour la livraison par email avec le formulaire de contact. Options de livraison a) Livraison par SoColissimo dans un délai de deux à six jours ouvrés : La livraison se fera à l’adresse indiquée comme adresse de livraison lors du passage de la commande ou dans le point relais indiqué lors du passage de la commande. Le délai de livraison est pris en compte à partir du premier jour ouvrable suivant le jour de commande. Les commandes passées le vendredi après 13h seront traitées à partir du lundi matin. Les frais de livraison de So Colissimo sont appliqués intégralement au client, en fonction du poids de la commande. b) Livraison en « Mondial Relay » dans un délai de deux à six jours ouvrés : Pour les retraits des produits, il vous suffit de présenter une pièce d'identité à votre commerçant et il vous remettra votre colis. Il n'y a pas de participation forfaitaire aux frais d'emballage et de préparation de la commande. En revanche, les frais de livraison de Mondial Relay sont appliqués intégralement au client, en fonction du poids de la commande. Les frais de livraison peuvent être offerts à partir d'un certain montant de commande. c) Livraison en points relais pour les habitants de la région grenobloise : Cette livraison est gratuite. Les relais possibles sont proposés au moment du passage de la commande.
Les produits proposés sur le site www.piccadilly-time.com sont accompagnés d'un délai indicatif de disponibilité et de délai de livraison. Ces informations sont mises à jour régulièrement. Un produit mentionné « en stock » est présent dans les propres stocks de Piccadilly Time. La disponibilité effective d'un produit peut varier rapidement en fonction des ventes réalisées sur le site ou du stock des produits chez nos fournisseurs (l'approvisionnement s'opère pour certains produits en flux tendus). Piccadilly Time ne pourra être tenue pour responsable si le délai indicatif de disponibilité du ou des produits, et de leur livraison s'en trouve modifié. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après le passage de commande, Piccadilly Time s'engage à contacter le client dans les meilleurs délais, par téléphone ou par mail. Le client pourra choisir de maintenir sa commande, de subsituer les produits manquants ou de l'annuler. Piccadilly Time effectuera le remboursement en créditant le compte bancaire au plus tard dans les trente (30) jours du paiement du client. Livraison incomplète ou non-conforme (du fait du transporteur) ARTICLE 6 – LES DROITS Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien. Exercice du droit de rétractation Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) par voie postale à l'adresse Piccadilly Time, 12 allée de l'Atrium, 38640 Claix. par téléphone au +33 63690669 ou par Email à l'adresse vanessa@piccadilly-time.com. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire. Formulaire de rétractation (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) - À l’attention de Piccadilly Time, - Je / Nous (*) vous notifie / notifions (*) par la présente ma / notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) / pour la prestation de service (*) ci-dessous - Commandé le (*) / reçu le (*) - Nom du (des) consommateur(s) - Adresse du (des) consommateur(s) - Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) - Date (*) Biffez la mention inutile. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Conséquences du droit de rétractation Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à Piccadilly Time, 5 impasse le mas des Pérouses, 38640 Claix, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien. Exception au droit de rétractation L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants : - les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ; - les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Droit de résolution ARTICLE 7 – LES GARANTIES Tous les produits en vente sur www.piccadilly-time.com sont soumis à la garantie légale de conformité (L211-1 et suivant du Code de la Consommation) et une garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au client de renvoyer les produits livrés défectueux. Article L211-4 du Code de la Consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Article L211-5 du Code de la Consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1 º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2 º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Article L211-12 du Code de la Consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Article 1641 du Code Civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Article 1648 al 1er du Code Civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. ARTICLE 8 – SIGNATURE ET PREUVES Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur www.piccadilly-time.com Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le Service Client de Piccadilly Time à l’adresse électronique vanessa@piccadilly-time.com. ARTICLE 10 – RESPONSABILITE La société Piccadilly Time a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat. Ainsi Piccadilly Time s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur www.piccadilly-time.com et à préparer avec le plus grand soin les colis en vue de leur expédition rapide. En revanche, la responsabilité de Piccadilly Time ne pourra être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. De même, la responsabilité de Piccadilly Time ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. ARTICLE 11 - PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les éléments du site www.piccadilly-time.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ainsi, aucun des documents provenant du site www.piccadilly-time.com ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit. Cependant, il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour l’utilisation personnelle de l’Utilisateur et uniquement à des fins non commerciales, à condition que l’Utilisateur ne modifie pas les informations contenues et qu’il conserve intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de www.piccadilly-time.com L'Utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à page d’accueil de www.piccadilly-time.com, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société Piccadilly Time. Il ne s'agira en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant à www.piccadilly-time.com et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, devra être retiré sur simple demande de la société Piccadilly Time. ARTICLE 12 – PREUVE, CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS L'archivage des données des transactions est effectué sur un support fiable et durable, conformément à l'article 1348 du Code civil Français. ARTICLE 13 – INFORMATIONS NOMINATIVES Les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société (comptables, juristes….). Ils pourront être également transmis à toute autorité compétente pour le règlement de litiges entre la société et l'un de ses clients. ARTICLE 14 – LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JURIDICTIONNELLE Intégralité du contrat
ARTICLE 15 – PROTECTION DES DONNEES Politique de protection des données à caractère personnel Lors de votre navigation sur notre site, vous êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Nous vous remercions de votre confiance et tenons à vous informer ici sur l’utilisation de vos données ainsi que sur vos droits. Le responsable de traitement Le responsable de traitement des données à caractère personnel est la société Piccadilly Time, dont vous trouverez les coordonnées dans les mentions légales. Formalités CNIL Notre entreprise a désigné un Correspondant Informatique et Libertés dédié spécialement à la protection de vos données. Nous n’avons donc pas effectué de déclaration du traitement de données effectué sur notre site à la CNIL. Finalités de la collecte et du traitement des données Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour réaliser le traitement des commandes et gérer la relation commerciale (livraisons, factures, service après-vente). Nous pouvons également utiliser vos données à des fins publicitaires, soit après avoir recueilli votre consentement exprès, soit dans les limites autorisées par la loi. Nous sommes également susceptibles d’utiliser vos données pour satisfaire le cas échéant à nos obligations légales et/ou règlementaires. Destinataires des données à caractère personnel Les destinataires de vos données à caractère personnel collectées sur notre site sont en tout premier lieu nous-mêmes pour le traitement de vos commandes et la gestion de la relation client. D’autres destinataires de vos données personnelles sont, le cas échéant, nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements, nos prestataires de livraison. Dans le cas où cela est exigé par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de refus vous est aménagée avant toute transmission de données. Vos Droits Il est rappelé que la personne dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel. Notre site internet utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte enregistrés sur votre disque dur. Prospection commerciale par courriel Si vous ne souhaitez plus recevoir de prospection commerciale par courrier électronique, vous pouvez à tout moment nous le faire savoir en vous connectant à votre espace client et en cliquant sur "Gérer vos abonnements". Enregistrement des donnés bancaires Vos données bancaires ne sont pas enregistrées. Vous devrez les saisir à chaque nouvelle commande. |
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